Conditions générales de vente
Prix et généralités
Les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par de produits proposés sur le site internet www.shopram.kingeshop.com. La validation de la commande d'un produit proposé sur ce site implique l'acceptation de votre part des présentes conditions générales de vente, sans que cette acceptation nécessite votre signature manuscrite. La loi française est applicable aux relations nées du fait de la connexion au présent site et de l'utilisation des services proposés. Les offres et les prix présentés sur le site internet www.shopram.kingeshop.com, sont valables tant qu'ils sont en ligne, et peuvent être modifiés à tout moment
Les prix des articles sont mentionnés en euros. La TVA est non applicable art. 293B du CGI.
Les commandes, en France comme à l'international sont envoyées par mail en format PDF et MP3, il n'y a donc aucun frais de port en plus du prix indiqué par article.
Dans le cas où le client désire (en France et DOM TOM) recevoir ses partitions sur support papier et non en format PDF, le client devra préalablement m'en avertir par mail, en me donnant son adresse postale, afin que je puisse chiffrer le coût d'expédition de sa commande.
Modalités
Nous nous engageons à accepter votre bon de commande dans les termes des présentes conditions générales de vente.
Sauf élément contraire, les données enregistrées par http://www.shopram.kingeshop.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par http://www.shopram.kingeshop.com et ses clients. Les commandes seront traitées le plus rapidement possible en fonction de leur arrivée.
Le paiement sur le site en ligne sera effectué uniquement via Paypal ou virement par carte bancaire.Toutes vos transactions d'achat se déroulent dans un strict cadre de confidentialité et de cryptage. http://www.shopram.kingeshop.com n'a en aucun cas accès à ces coordonnées et ne les garde pas sur ses serveurs. A cet effet, elles vous seront demandées à nouveau lors d'une nouvelle transaction sur le site. Vous êtes ainsi doublement protégé contre les abus et les fraudes.
La commande sera considérée comme effective après confirmation de l'accord du centre de paiement. Nous validerons aussitôt votre commande par Email, et nous la traiterons au plus tôt.
Chaque fichier de la commande sera testé et vérifié avant envoi. Selon le poids , il est possible que la commande soit envoyée en plusieurs mails.
Problèmes éventuels d'envoi par mail
Les envois d'articles étant des fichiers et étant effectué par mail, les problèmes éventuels uniquement retenus seront des problèmes d'envoi dans le cas où l'adresse mail du client est erronnée, et lorsque le mail nous reviendra.
En ce cas le client sera contacté par téléphone ou voie postale, et devra fournir une autre adresse mail valide, afin qu'il puisse y avoir une deuxième tentative d'envoi avec le où les fichiers commandés.
En cas de problème avec cette deuxième adresse, aucun fichier ne sera plus renvoyé.
Les règles d'utilisation des fichiers PDF
Après avoir acheté un ou plusieurs arrangements, l'acheteur est autorisé à effectuer les opérations suivantes:
- Imprimer autant d'exemplaires de la partition et / ou des parties pour son propre usage (y compris celui de d'autres musiciens associés à cette pièce)
- Copier les Fichiers électroniques PDF à des fins personnelle de sauvegarde.
- Jouer les arrangements devant un public (inscrire les détails de la musique et l'arrangeur à un programme)
A noter: je suis toujours prêt à entendre des prestations de l'un de mes arrangements , n'hésitez donc pas à me contacter.
Après avoir acheté un ou plusieurs arrangements, l'acheteur n'est autorisé à effectuer les opérations suivantes:
- Donnez, uploader ou copiez les Fichiers PDF et le numéro de série qui s'y rattache, à une autre personne.
- Imprimez des copies de la partition et / ou photocopier les partitions pour des personnes (autres que les musiciens qui jouent la pièce).
Merci de respecter le temps et le travail consacrés à ces travaux. Les prix intéressants permettent à chacun de pouvoir acheter des arrangements, partitions ou MP3.